Nouvelles modalités
de conventionnement
Base documentaire
Questionnaire sur les conventionnements 2010
Suite à l’accompagnement aux nouvelles modalités de conventionnement réalisé en 2009, la FNARS se propose d’organiser de nouvelles rencontres pour dresser le bilan des dialogues de gestion.
Adhérent ou non, si vous avez suivi nos accompagnements, vous pouvez remplir le questionnaire téléchargeable et l’adresser à emploi.formation@fnars-ra.org ;
Vos réponses serviront de support à la prochaine préparation des dialogues de gestion à venir.
Circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008
Cette circulaire définit les nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique.
Les structures déposeront un projet d'insertion devant faire apparaître un objectif d'emploi contextualisé au regard des spécificités du territoire et de leur public, en s'inscrivant dans des références nationales.
Les annexes
Annexe 1 : calendrier de gestion, principales étapes de conventionnement d'une structure de l'IAE
Annexe 2.1 : référentiel d'appui à la formalisation du projet d'insertion
Annexe 2.2 : notice d'utilisation du référentiel d'appui à la formalisation du projet d'insertion
Annexe 3 : dossier unique d'instruction
Annexe 4 : les indicateurs emplois
Annexe 5 : annexe à la convention type, contexte et objectifs professionnels
Annexe 6 : convention type avec une SIAE
Annexe 6bis : convention type avec une entreprise d'insertion sollicitant le FSE
Annexe 7 : présentation des modalités de conventionnement
Annexe 8 : accompagnement des structures de l'IAE à la mise en oeuvre des nouvelles modalités de conventionnement
Guide des nouvelles modalités de conventionnement Etat-IAE
Ce guide est le résultat d'un travail commun menée par les réseaux membres du CNAR IAE (Centre Nationale d'Appui et de Ressources de l'Insertion par l'Activité Economique) au cours du dernier trimestre 2008. Les réseaux participants aux réflexions ayant mené à l'élaboration de ce guide sont Chantier Ecole, CNCE GEIQ, CNLRQ, COORACE, FNARS, Réseau Cocagne, Tissons la solidarité.
Pour plus d'information, consultez le guide
L'accompagnement des SIAE, référentiel méthodologique
Les différents documents relatifs à l'accompagnement des SIAE pour la mise en oeuvre des nouvelles modalités de conventionnement ont été élaborés par le CNAR IAE en coopération avec des représentants des différents réseaux de l'IAE.
Ce référentiel méthodologique précise les contours de l'accompagnement proposé.
- 15 mai 2009 -
"Réunion d'information sur le plan de modernisation de l'IAE et l'accompagnement des structures aux nouvelles modalités de conventionnement"
Madame Brigitte Martin de la DRTEFP a participé à cette réunion d'informations organisée par la Fnars Rhône Alpes, à destination des structures concernées par l'Insertion par l'Activité Economique.
Consultez le compte rendu de cette réunion